Gilbert Marc - JORFSearch

Gilbert Marc

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De:	Gilbert Marc président de chambre honoraire à la cour d'appel de Paris
Objet:	membre de la commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant à compter du 16 juin 2006 commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant Membres magistrats de la cour d'appel de Paris Titulaires
Groupe:	Cour d'appel de Paris

date_debut="2006-06-16"
cour_appel="Paris"

JORFTEXT000000459770 (source JORF)

nomination

14 Novembre 2006 14/11/2006

De:	Gilbert Marc président de chambre honoraire à la cour d'appel de Paris
Objet:	Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant Membres magistrats de la cour d'appel de Paris Titulaires
Groupe:	Cour d'appel de Paris

date_debut="2003-07-18"
cour_appel="Paris"

JORFTEXT000000610500 (source JORF)

composition

09 Octobre 2003 09/10/2003

De:	Gilbert Marc
Objet:	dans les conditions fixées par la loi organique no 88-23 du 7 janvier 1988 modifiée portant maintien en activité des magistrats des cours d'appel et des tribunaux de grande instance Conseiller à la cour d'appel de Paris
Groupe:	Cour d'appel de Paris

date_debut="1999-12-10"
cour_appel="Paris"
magistrat="Conseiller à la cour"

JORFTEXT000000397965 (source JORF)

nomination

30 Décembre 1999 30/12/1999

De:	Marc (Gilbert)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite maintenu en activité, en surnombre, dans les conditions fixées par la loi organique no 88-23 du 7 janvier 1988 président de chambre à la cour d'appel de Paris
Groupe:	Cour d'appel de Paris

date_debut="1999-12-10"
date_fin="2002-12-09"
cour_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite="limite d'âge"

JORFTEXT000000576709 (source JORF)

admission

20 Juillet 1999 20/07/1999

De:	Gilbert Marc vice-président au tribunal de grande instance de Paris
Objet:	Cour d'appel de Paris Présidents de chambre
Groupe:	Cour d'appel de Paris

cour_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"

JORFTEXT000000164343 (source JORF)

nomination

22 Juin 1993 22/06/1993

De:	Marc (Gilbert) chef de l'inspection générale
Objet:	membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du 13 septembre 1984 relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public, modifiée par la loi no 86-1304 du 23 décembre 1986 relative à la limite d'âge et aux modalités de recrutement de certains fonctionnaires civils de l'Etat:
Groupe:	Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général

JORFTEXT000000170909 (source JORF)

nomination

27 Avril 1991 27/04/1991

De:	Marc (Gilbert)
Objet:	pour ancienneté d'âge et de services à faire valoir ses droits à une pension de retraite inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale
Groupe:	Inspection générale de l'administration (IGA)

date_debut="1991-05-20"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale"
depart_retraite

JORFTEXT000000535312 (source JORF)

admission

17 Février 1991 17/02/1991

De:	Marc (Gilbert) inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale
Objet:	au conseil d'administration de l'Agence nationale pour le développement de l'éducation permanente les personnalités Représentants du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Groupe:	Agence nationale pour le développement de l'éducation permanente

conseil_administration

JORFTEXT000000534489 (source JORF)

nomination

22 Décembre 1990 22/12/1990

De:	Marc (Gilbert) chef du service de l'inspection générale
Objet:	membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du 13 septembre 1984 relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public, modifiée par la loi no 86-1304 du 23 décembre 1986 relative à la limite d'âge et aux modalités de recrutement de certains fonctionnaires civils de l'Etat: Corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale
Remplace:	M. Simon (Jacky)
Groupe:	Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la recherche (IGÉSR)

inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale"
corps="Inspection générale de l'administration"

JORFTEXT000000167801 (source JORF)

nomination

12 Avril 1990 12/04/1990

De:	Marc (Gilbert) chef du service de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale
Objet:	membre de la commission chargée d'établir la liste d'aptitude au grade d'inspecteur de l'administration et au grade d'inspecteur général adjoint de l'administration de l'éducation nationale Arrêté du 7 mars 1990 abrogeant les dispositions d'un précédent arrêté portant nomination d'un régisseur d'avances la commission chargée d'établir la liste d'aptitude au grade d'inspecteur de l'administration et au grade d'inspecteur général adjoint de l'administration de l'éducation nationale comprend, outre le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, ou son représentant, président
Groupe:	Commission chargée d'établir la liste d'aptitude au grade d'inspecteur de l'administration et au grade d'inspecteur général adjoint de l'administration de l'éducation nationale Arrêté abrogeant les dispositions d'un précédent arrêté portant nomination d'un régisseur d'avances

JORFTEXT000000158908 (source JORF)

nomination

14 Mars 1990 14/03/1990

De:	Gilbert Marc chef du service de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale
Objet:	membre titulaire du Conseil supérieur de l'éducation nationale
Remplace:	M. Jacky Simon
Groupe:	Conseil supérieur de l'éducation

JORFTEXT000000341957 (source JORF)

nomination

10 Mars 1990 10/03/1990

De:	Marc (Gilbert) chef du service de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale
Objet:	membre titulaire du conseil de l'enseignement général et technique et de sa section permanente
Remplace:	M. Simon (Jacky)
Groupe:	Conseil de l'enseignement général et technique et de sa section permanente

JORFTEXT000000166627 (source JORF)

nomination

27 Février 1990 27/02/1990

De:	Gilbert Marc chef du service de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale
Objet:	au nom du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports"

JORFTEXT000000531636 (source JORF)

délégation de signature

15 Février 1990 15/02/1990

De:	Marc (Gilbert) inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale
Objet:	chef du service de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale
Remplace:	M. Simon (Jacky)
Groupe:	Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la recherche (IGÉSR)

inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale"

JORFTEXT000000166679 (source JORF)

nomination

10 Février 1990 10/02/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.